Comment sont calculés les coûts d’acheminement Distribution et Transport ?
Vos factures de gaz naturel évoluent 3 fois par an, au rythme des actualisations tarifaires des gestionnaires de réseau. Qu’il s’agisse des gestionnaires de réseau de transport qui gèrent les “autoroutes du gaz” ou des gestionnaires de réseau de distribution, prenant en charge les derniers kilomètres, il n’est pas facile d’appréhender tous les éléments qui entrent en ligne de compte dans le calcul des coûts d’acheminements. Mais le MaGAZine a sorti la calculette. Décryptage, pour que les diverses composantes du calcul des coûts d'acheminement n'aient bientôt plus aucun secret pour vous.
De quoi se composent les coûts d’acheminement ?
Vos coûts d’acheminements sont composés de 2 éléments : la partie transport (comprenant également le stockage que nous traitons ici) et la partie distribution. Ces deux éléments combinés permettent de financer les infrastructures qui acheminent votre gaz naturel des ports méthaniers ou des frontières françaises, jusqu’à votre site.
Il est également indispensable de connaître votre consommation annuelle de référence, car cette dernière va permettre de vous ranger dans une catégorie tarifaire - et les règles pourront changer en fonction de celle-ci.
- T1: Moins de 4 MWh par an
- T2: Entre 4 et 300 MWh par an
- T3: Entre 300 et 5 000 MWh par an
- T4: Plus de 5 000 MWh par an
Les Clients “Transport” sont directement reliés au réseau de transport de gaz naturel et ne doivent régler que cette partie dans leurs coûts d’acheminements.
Les Clients TP bénéficient d’une tarification spéciale car, bien que non physiquement reliés au réseau de transport directement, ils pourraient y être éligibles.
Le calcul des coûts d’acheminements si vous êtes T1, T2 ou T3
Vous consommez entre 4 MWh et 5000 MWh de gaz naturel chaque année ? Le mode de calcul de vos coûts d’acheminement est le même.
Pour la partie transport, l’abonnement mensuel se base sur la formule suivante:
CAR * Coef A * Coef Zi * (TCS + NTR * TCR + TCLPITD)/12
- La CAR étant la Consommation Annuelle de Référence
- Le Coefficient A permettant de lisser la quantité de gaz effectivement utilisée, en fonction de la pression atmosphérique de la commune où vous vous trouvez
- Le Coefficient Zi est fixé en tenant compte de la météo et de votre profil de consommation
- Le TCS, aussi appelé terme de capacité du réseau principal, correspond au péage marquant l’entrée sur le réseau de transport du gaz naturel
- Le NTR et le TCR vont dépendre de votre niveau d’utilisation du réseau de transport régional
- Le TCL, ou Terme de Capacité de Livraison, marque la fin du réseau de transport
Tous ces termes et coefficients sont fixés par les gestionnaires de réseau, et validés par la CRE (Commission de Régulation de l'Énergie).
Il n’y a pas de part variable pour le transport.
La partie distribution des coûts d’acheminements, quant à elle, se calcule ainsi (sur base mensuelle):
Valable du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
| Abonnement | Prix proportionnel | Formule | |
| T1 | 42,24 €/an | 33,23 €/MWh | 42,24/12 + 33,23*volume alloué |
| T2 | 139,44 €/an | 8,93 €/MWh | 139,44/12 + 8,93*volume alloué |
| T3 | 982,92 €/an | 6,42 €/MWh | 982,92/12 + 6,42*volume alloué |
Si vous êtes un site T4
Le calcul des coûts d’acheminement des sites T4 reposent sur la CJA: la Consommation Journalière Annualisée, qui correspond à la quantité de gaz maximale que vous vous engagez à ne pas dépasser chaque jour. Comme cette quantité vient impacter directement le calcul de vos coûts d'acheminement, il est indispensable de l’avoir optimisée.
La partie transport se calcule de la façon suivante :
Abonnement mensuel Transport = CJa * (TCS + NTR * TCR + TCLPITD)/12
Il n’y a pas de part variable pour le Transport.
Pour ce qui est de la partie distribution, vous pouvez vous référer au tableau ci-dessous :
| Abonnement | Prix proportionnel | Formule | |
| T4 | 16 069 €/an | 0,87 €/MWh | Partie fixe = (16 069 + (213*CJA si cette dernière est inférieure à 500 ou 106,44*CJA si elle est supérieure à 500))/12Partie variable 0.87*volume alloué |
Si vous êtes un site TP
La partie transport se calcule de la même manière que pour un site T4:
Abonnement mensuel Transport = CJa * (TCS + NTR * TCR + TCLPITD)/12
La partie distribution va introduire en revanche deux nouveaux facteurs: La distance séparant le site du réseau de transport, et le terme distance fixé par le gestionnaire du réseau de distribution.
La partie distribution se calcule ainsi :
| Abonnement | Terme de souscription de capacité journalière | Terme annuel à la distance | Formule | |
| TP | 38 262,96 €/an | 106,20 €/MWh/j | 69,72€/m/an | (38 262,96 + 106,2*CJA + 69,72*Distance)/12 |
Si vous êtes un site transport
Vous n’êtes pas concernés par la partie distribution des coûts d’acheminements.
La partie transport se calcule de la même manière que pour les T4, c’est à dire:
CJa * (TCS + NTR * TCR + TCLLI)/12 + TFL
Les calculs de coûts d’acheminements qui impactent votre facture de gaz sont réalisés par les fournisseurs d’énergie, qui se servent des éléments communiqués par les gestionnaires de réseau. Mais rien ne vous empêche de prendre le taureau par les cornes et de refaire les calculs vous-même, si le cœur vous en dit. Mais gardez à l’esprit qu’aux coûts d’acheminement s’ajoute la compensation stockage qui n’est pas traitée directement dans cet article bien que faisant partie, dans les factures non détaillées, de la partie "Transport" de vos coûts d’acheminements. Si vous souhaitez en savoir plus sur la composition des factures de gaz, nous vous invitons à consulter cette page.