30 juin 2015

[Quiz] 10 questions pour comprendre votre facture de gaz

[Quizz] Comprendre ma facture de gaz

Maîtriser sa consommation d’énergie demande de comprendre sa facture de gaz naturel dans les moindres détails. Molécule de gaz, taxe, ou encore acheminement, difficile de s’y retrouver parmi ces nombreux composants. Et vous, connaissez-vous réellement votre facture de gaz ? Répondez à notre questionnaire pour le découvrir.

Facture de gaz : les composants 

La molécule

Avant de pouvoir utiliser le gaz, il doit être créé. Pour cela, il faut trouver des poches de gaz naturel puis les extraire de la roche qui les contient. Cette extraction se fait par forage, et peut prendre beaucoup de temps en fonction de la profondeur du puits à creuser. La molécule de gaz est ensuite transformée pour être utilisée : déshydratation, purification, nettoyage… 

Ce processus d’exploration, d’extraction et de transformation a un coût. Ce prix est fixé par votre fournisseur d’énergie : il représente environ 50 % de votre facture de gaz

L’acheminement

L’importation du gaz naturel depuis les différents sites de production se fait par gazoduc ou par méthanier. 

  • L’acheminement par gazoduc permet d’importer le gaz depuis l’Europe, la Norvège ou encore la Russie. Ce dernier est mis sous pression (forme gazeuse) et est transporté grâce à des canalisations souterraines. 
  • L’acheminement par méthanier permet d’importer le gaz produit dans le monde entier, sous forme liquide (Gaz Naturel Liquéfié). Ce type de transport représente environ 38 % de l’approvisionnement

Pour mieux comprendre votre facture de gaz naturel, vous devez donc prendre en compte les tarifs d’acheminement

Les taxes

Votre facture de gaz naturel couvre également les nombreuses taxes existantes. Ce terme comprend les différentes contributions et financements collectés par l’État. TVA, TICGN, CTA… On fait le point !

La TVA 

Il existe deux types de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :

  • La TVA sur la consommation pour laquelle on applique le taux plein de 20 % sur la consommation de la molécule et le stockage. 

La TVA sur l’abonnement au taux réduit de 5,5 % comme pour la CTA par exemple.

La CTA

La contribution au tarif d’acheminement (CTA) est définie par le ministre de l’énergie. Elle permet de financer la retraite des anciens travailleurs des industries de gaz et d’électricité. 

La CTA est collectée par le fournisseur d’énergie et reversée à la Caisse nationale des industries électriques et gazières (CNIEG).

Le calcul de la CTA dépend de deux facteurs :

  • La part « Transport », en lien avec le portefeuille client de votre fournisseur de gaz,
  • La part « Distribution ». 

Enfin, la CTA prend en compte les différents tarifs : T1, T2, T3 et T4. 

La TICGN

La Taxe Intérieure sur la Consommation du Gaz Naturel (TICGN) est destinée aux douanes françaises. Elle est collectée par les fournisseurs et reversée directement à l’État. 

Le taux de la TICGN est fixé à 5,23 €/MWh.

À noter

Si la prestation ou les prix du gaz fixés par votre fournisseur ne vous conviennent pas, sachez que vous pouvez résilier votre contrat. Mais comment faire et quel est le prix à payer ? 

Découvrez tout ce qu’il faut savoir sur les frais de résiliation dans notre article dédié.
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